Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNANGEL
SUNTORY FLOWERS LIMITED, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
98761777
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2028

Présentation de la marque SUNANGEL

Déposée le 30 novembre 1998 par la société étrangère SUNTORY FLOWERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUNANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la société étrangère SUNTORY FLOWERS LIMITED domicilié(e) 4-17-5 Shiba, Minato-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque SUNANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNANGEL arrivera à expiration en date du 30 novembre 2028.

SUNTORY FLOWERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUMMER WAVE , TEMARI , SURFINIA , SENETTI , TAPIEN , MILLION BELLS


SUNTORY FLOWERS LIMITED, Société de droit japonais - 4-17-5 Shiba, Minato-ku, Tokyo - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382394 - Publication au BOPI 2008-08-21

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371876 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 27 juillet 2004 - Erratum n°396612 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 27 juillet 2004 - Erratum;Transmission totale de propriété n°396613 - Publication au BOPI 2004-07-27

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 17 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733984 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-17

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2018 n°2696977 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) à savoir, graines (semences), oignons (bulbes de fleurs), plants, plantes et fleurs naturelles, plantes séchées pour la décoration et couronnes de fleurs naturelles.